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Marques déposées par COMMUNE DE TREVOUX
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LES CASCADES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CASCADES
COMMUNE DE TREVOUX, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
99792440
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2019

Présentation de la marque LES CASCADES

Déposée le 11 mai 1999 par COMMUNE DE TREVOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CASCADES »

Le déposant est COMMUNE DE TREVOUX, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) PLACE DE LA TERRASSE - 01600 - TREVOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE TREVOUX domicilié(e) PLACE DE LA TERRASSE - 01600 - TREVOUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CASCADES est expirée depuis le 11 mai 2019.

COMMUNE DE TREVOUX a également déposé les autres marques suivantes : LA CASCADE


COMMUNE DE TREVOUX, COLLECTIVITE TERRITORIALE - PLACE DE LA TERRASSE - 01600 - TREVOUX - France


MAIRIE DE TREVOUX - PLACE DE LA TERRASSE - 01600 - TREVOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2009 n°2407174 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-05-12

- activités nautiques, ludiques et de loisirs ; location de matériel de plage - services de bar et petite restauration (repas).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.